Guide d'utilisation en ligne


Piste: • Modes TVA
 
 

Modes TVA

C'est ici que vous pouvez établir les modes TVA en vigueur dans votre région et en fonction de votre activité.

Modes normaux: Vous pouvez établir 4 modes TVA normaux (c-à-d dont le taux est différent de 0%). Bien entendu, n'oubliez pas d'indiquer la description légale qui correspond à chaque mode.

Modes spéciaux: Vous pouvez également établir les mentions légales de 3 modes de TVA spéciaux (cocontractant, intracommunautaire et exonéré). L'utilisation de ces modes dépend directement de la législation de votre activité et de votre région.


Dans le cas d'un changement de taux

BeDesk Express permet d'adapter facilement les taux en fonction de vos besoins ou d'éventuels changement de législation.

Généralement, il suffit de modifier les valeurs des taux et des mentions concernées à la date convenue pour autoriser ce type de mofication.

Bien sûr, ces changements doivent être réalisé de façon cohérente et surtout d'une manière conforme aux exigences légales.

C'est pourquoi BeDesk adapte automatiquement vos taux de TVA en fonction de votre profil et de l'actualité. Dans ce cas, il peut vous être demandé de réaliser la maintenance gratuite de votre logiciel pour pouvoir en bénéficier.


Profil personnalisé

Il est possible que vous n'ayez pas trouvé un profil correspondant à votre pays lors de la configuration du premier démarrage du logiciel.

Ce n'est pas un véritable problème. En effet, vous pouvez personnaliser les modes de taxation pour les faire correspondre à la législation de votre pays…

Si vous entreprenez une telle personnalisation, n'oubliez pas de compléter également les mentions légales associées aux différents taux applicables.

Notez toutefois que BeDesk n'assure aucune maintenance ni n'assume de responsabilité en cas de problème pour les profils personnalisés.

modes_tva.txt · Dernière modification: 2014/01/10 08:17 (modification externe)